Coronavirus – Mesures HR Organisation de travail adaptée (SNCB)

© SLFP Cheminots
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(27/03/20) - C'est ce 23 mars qu'un plan de transport adapté et réduit est entré en vigueur. Comme expliqué par notre CEO dans son message du 19 mars, il s’agit de la réponse adéquate au contexte spécifique auquel nous sommes confrontés, en raison du Coronavirus.


D’une part, de nombreux collègues sont malades et nous devons davantage compter sur les collègues en bonne santé et aptes à travailler. D'autre part, nous constatons également qu'en raison de la diminution du nombre de voyageurs et des approvisionnements par nos fournisseurs, certaines activités tombent ou ne peuvent continuer que dans une moindre mesure.

En outre, il est bien sûr essentiel d’organiser le travail de manière à ce que les mesures de distanciation sociale en vigueur soient respectées et que chacun puisse effectuer son travail dans des conditions correctes. La SNCB a en effet explicitement été désignée par le gouvernement comme faisant partie des secteurs cruciaux, « indispensables pour assurer la protection des besoins vitaux de la Nation et des besoins de la population ».

Dans ce contexte, le Comité de pilotage, en sa réunion du 17 mars, a assumé son rôle en tant qu’organe unique de concertation sociale pour toutes les mesures de lutte contre la propagation du Coronavirus.

À cette fin, le Comité de pilotage a approuvé une série de mesures qui peuvent être mises en œuvre au niveau des Chemins de fer belges. Ces mesures sont identiques pour HR Rail, Infrabel et la SNCB, mais chaque entité mettra en œuvre les mesures selon les modalités les plus appropriées en fonction de ses besoins spécifiques et des caractéristiques de ses métiers.

D'une manière générale, ces mesures signifient que :

  • Le télétravail est utilisé au maximum

  • Lorsque le télétravail n'est pas possible, l'organisation du travail est adaptée pour que le plan
de transport puisse être mis en œuvre

  • Les formations en présentiel sont suspendues
  • Des mesures sont confirmées concernant les conditions de nettoyage et sa fréquence

Comment garantissons-nous la continuité de service ?

Nous appliquons les mesures légales et règlementaires prévues pour la réduction et l'extension des prestations :

  1. Prolongation de la durée des prestations normales : 
Pour le personnel nécessaire afin d’assurer la continuité du service, les prestations prévues peuvent être prolongées par le chef immédiat jusqu’aux maxima fixés réglementairement.
  2. Manque conséquent de personnel
 : Dans ce cas, les mesures prévues en cas de surcroît extraordinaire de travail peuvent être appliquées : du travail supplémentaire peut être implémenté pendant une période déterminée. À
l’exception du régime du personnel des trains, la durée de travail peut être portée à 11 heures par jour et 50 heures par semaine.
  3. Force majeure : 
Dans le cas de force majeure, du travail supplémentaire peut être implémenté sans autorisation préalable. L’obligation d’attendre l’arrivée du remplaçant en est un exemple.
  4. Prestations écourtées : 
Des prestations peuvent être écourtées pour reprendre les prestations plus tard dans la journée en prévision d'occupations naissant de circonstances fortuites (dans le cas d’un grand nombre extraordinaire d’absents).
  5. Report des jours de non-occupation pour des raisons de service si régime de travail à temps partiel
 : Pour des raisons de service, les jours de non occupation dans le cadre d’un temps partiel peuvent être reportés pendant des périodes déterminées, pour autant que le collaborateur donne son accord.

Quelles sont les autres mesures possibles par rapport aux congés pour garantir le service ?

  • Le congé accordé peut être adapté ou retiré en cas d'urgence impérieuse liée au service. Évidemment, nous serons attentifs à éviter des périodes de journées de travail successives trop longues.

  • Paiement des arriérés de congé compensateur suspendu
Vu le contexte actuel, l’application de l’avis H-HR 8 – 2020 concernant le paiement des arriérés de jours de congé compensateur est suspendu. Une nouvelle consultation sera faite plus tard, au moment opportun. Ces journées peuvent être utilisées pour planifier et adapter les tableaux de service.
  • Solde congé 2019
  • En fonction des impératifs du service, les congés restants de 2019 sont à prendre avant le 30/4.

Quels autres changements par rapport aux régimes de travail sont-ils possibles ?

  • Pour le personnel de train, la réglementation autorise des écarts par rapport aux séries en cas de force majeure ou d'exigences de circulation impératives.
  • Conformément à la réglementation et en fonction de la nécessité de service, l’organisation du travail peut être adaptée, notamment l’ajustement du système 3x8.
  • Des collaborateurs peuvent être placés en réserve sous désignation de la direction (à leur domicile ou à l'endroit stipulé par l’employeur) afin qu'ils soient de garde pour prendre le service pendant cette prestation de réserve si nécessaire (c'est-à-dire comme une journée de prestation avec maintien des primes).
  • Dans certains lieux et à certains moments, il est possible que les solutions proposées ci-dessus ne suffisent pas et que plus aucun travail ne puisse être attribué aux employés. Dans ce cas, la direction peut décider de mettre le personnel concerné en dispense de service, sans maintien des primes de productivité.

Des questions ?

N’hésitez pas à contacter HR@YourService par téléphone au 0800/85208 ou par email au HR@YourService de votre district.

Nous tenons à vous remercier, chers collègues, pour votre engagement durant cette période difficile. Prenez bien soin les uns des autres afin que nous puissions traverser ensemble cette période le plus sereinement possible.

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